le marché a pour objet le renouvellement des contrats d'assurances d'assurances des membres d'assurances constitutifs du groupement de commandes. Ledit marché porte sur :- l'assurance de responsabilité Civile ;- l'assurance de dommages aux biens et risques annexes ;- l'assurance dite "Auto-Mission" ;- l'assurance de protection juridique des salariés et administrateurs ;- l'assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants ;- l'assurance fraude, détournement et malveillancele Cahier des Clauses Particulières détaille les prestations souhaitées

ce lot porte sur l'assurance de responsabilité civile des entités de l'ues, listées à l'article 1.1 du Ccap, hors Onv

ce lot porte sur l'assurance de responsabilité civile de l'onv

ce lot porte sur l'assurance de de dommage aux biens des entités de l'ues, listées à l'article 1.1 du Ccap, hors Onv

ce lot porte sur l'assurance de de dommage aux biens de l'onv

ce lot porte sur l'assurance dite "Auto-Mission" des entités de l'ues, listées à l'article 1.1 du Ccap

ce lot porte sur l'assurance "Protection juridique des salariés et des administrateurs" des entités de l'ues, listées à l'article 1.1 du Ccap

ce lot porte sur l'assurance de responsabilité civile des mandataires sociaux et dirigeants des entités de l'ues, listées à l'article 1.1 du Ccap

ce lot porte sur l'assurance "Fraude, malveillance et détournement" des entités de l'ues, listées à l'article 1.1 du Ccap