Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant maximal passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est décomposé en trois lots. Il est conclu pour une durée de quatre ans à compter du 4.1.2021 ou de sa date de notification si elle est postérieure et pourra être reconduit deux fois pour des périodes de un an. Pour la période initiale le montant maximal des prestations est de 7 017 688 EUR HT tous lots confondus. Pour chaque période de reconduction, le montant maximal des prestations est de 1 752 000 EUR HT tous lots confondus.

Fournitures de pièces spécifiques et prestations de maintenance pour le matériel roulant Tramway Citadis Tora. Montant maximal par période de reconduction: 1 158 000 EUR HT.

Fourniture de pièces standards et prestations de maintenance pour le matériel roulant Tramway Citadis Tora. Montant maximal par période de reconduction: 465 000 EUR HT.

Fourniture de pantographe et prestations de maintenance pour le matériel roulant Tramway Citadis Tora. Montant maximal par période de reconduction: 129 000 EUR HT.