Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour les projets de travaux neufs ou/et des travaux de restructuration/rénovation — montant travaux compris entre 500 001 EUR HT et 2 200 000 EUR HT.
Bâtiments techniques, administratifs et sociaux.
Lot nº 2: bâtiments culturels, sportifs, associatifs, scolaires et liés à la petite enfance.
Lot nº 3: patrimoine ancien ou protégé au titre des monuments historiques.