le marché de fourniture de masques divers comprend l'achat :- de masques alternatifs (ou masques en tissu ou grand public)- de masques jetables qui englobent . Les masques chirurgicaux (ou masques à usage médical), les masques Ffp2- de masques à fenêtre transparente pour la lecture labiale.la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord cadre est conclu sans minimum et avec maximum. Chaque lot sera attribué à un maximum de 2 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres)

masques Alternatifs

masques Jetables

masques A Fenetre Transparente Pour La Lecture Labiale