Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la ville de Montbard.
Assurance «dommages aux biens et risques annexes» la variante imposée nº 1 a été retenue. Description dans l'acte d'engagement.
Offre de base et variante nº 1.
Offre de base avec franchise nº 2 plus toutes les variantes imposées.
Offre de base (décès, accidents du travail et maladie professionnelle) plus variante imposée nº 1 (maladie longue durée, longue maladie).
Offre de base.
Offre de base plus variante imposée nº 1.