Le marché a pour objet la location de cars avec chauffeurs pour des transports d'enfants et adultes pour les besoins de la Ville de Caluire-et-Cuire.

Durée du marché: chaque lot prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.8.2021 pour leur période initiale et sera renouvelable trois fois un an par tacite reconduction. Soit environ 45 mois (neuf mois pour la période initiale et douze mois pour les trois années de reconduction).

Les modalités de non reconduction sont énoncées dans le CCAP. Il peut aussi être reconduit expressément de façon anticipée si le montant contractuel maximal de commande est atteint avant l'échéance contractuelle selon les dispositions du CCAP.

Tranche optionnelle: sans objet.

Procédure d'appel d'offres ouvert chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et avec maximum en application des dispositions du code de la commande publique.

Montant annuel maximal:

— lot 1:100 000 EUR HT;

— lot 2: 40 000 EUR HT;

— lot 3: 3 000 EUR HT.

Transports d'enfants organisés par le service éducation.

Transports d'enfants et d'adolescents organisés par les centres de loisirs de la ville.

Transports occasionnels divers d'adultes et/ou d'enfants organisés en fonction des besoins de la ville.