Marché du MOE sous forme d'accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents passé selon la procédure concurrentielle avec négociation. Prestations à exécuter au titre de l'accord-cadre:

— marché subséquent no 1: mission DIAG,

— marché subséquent no 2: mission de base «Loi MOP» avec visa ou études d'exécution

— éventuellement mission OPC.

Marché du MOE sous forme d'accord-cadre mono-attributaire avec marchés subséquents passé selon la procédure concurrentielle avec négociation. Prestations à exécuter au titre de l'accord-cadre:

— marché subséquent no 1: mission DIAG,

— marché subséquent no 2: mission de base «Loi MOP» avec visa ou études d'exécution,

— éventuellement mission OPC.