la présente consultation concerne la prestation d'assurance " Responsabilité et risques annexes " pour les besoins de Calitom en Charente.Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières.Cette nouvelle consultation est relancée pour le lot no2 " Responsabilité et risques annexes " suite à la déclaration sans suite pour infructuosité de l'appel d'offres ouvert lancé le 28 avril 2023
la présente consultation concerne la prestation d'assurance " Responsabilité et risques annexes " pour les besoins de Calitom en Charente.Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières.Cette nouvelle consultation est relancée pour le lot no2 " Responsabilité et risques annexes " suite à la déclaration sans suite pour infructuosité de l'appel d'offres ouvert lancé le 28 avril 2023