Marché alloti, deux lots. Chaque lot fait l'objet d'un marché séparé. Chaque lot fait l'objet d'un accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum ni maximum conclu avec un seul opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du premier jour du premier mois suivant la date de notification. La durée du marché est de un an. Le marché est conclu à prix unitaires et révisables dans les conditions des articles R. 2112-6 à R. 2112-14 du code de la commande publique. Les prix sont révisables chaque année à la date de reconduction.

Lot 1: Territoires Rhône — Métropole/Ambérieu — Bugey — Isère.

Lot 2: territoires Bellegarde — Pays de Gex/Bourg — Dombes — Val de Saône/Oyonnax — Haut-Bugey.