travaux d'aménagement, de rénovation, de grosses réparations et d'entretien dans les bâtiments. Groupement de commandes : Ville de La Roche-Sur-Yon (coordonnateur) - la Roche-Sur-Yon Agglomération - centre Communal d'action Sociale de La Roche-Sur-Yon. Consultation allotie : 14 lots. Pour chaque lot, un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni maximum sera conclu à compter du 1er octobre 2021 ou de la date de notification si postérieure pour 12 mois, renouvelable tacitement 3 fois 1 an. Accord-Cadre mono attributaire pour l'ensemble des lots sauf pour les lots 12 et 13 pour lesquels sera conclu un accord-cadre conclu avec 2 opérateurs économiques. Les bons de commande seront émis pour le lot 12 à compter du 08-11-21 et du 15-11-21 pour les lots 2 et 3. En application des dispositions des articles L. 2112-2 à L. 2112-4 du Code de la Commande Publique, le lot 8 comporte une clause d'insertion sociale obligatoire
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire
accord-Cadre à bons de commande mono attributaire
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accord-Cadre à bons de commande conclu avec deux opérateurs économiques. Les commandes leur seront attribuées selon la méthode dite " du tour de rôle", où, pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement. Le premier titulaire est déterminé selon l'ordre de classement des offres
accord-Cadre à bons de commande conclu avec deux opérateurs économiques. Les commandes leur seront attribuées selon la méthode dite " du tour de rôle", où, pour chaque bon de commande, le choix du titulaire s'effectue par roulement. Le premier titulaire est déterminé selon l'ordre de classement des offres
accord-Cadre à bons de commande mono attributaire
accord-Cadre à bons de commande mono-attributaire
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accord cadre à bons de commande mono attributaire
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