Le marché est relatif à des prestations d'assurance dommage-ouvrage, assurance constructeur non réalisateur et assurance tous risques chantier pour le groupement souscripteur, à savoir l'Office Public de l'Habitat de la Haute-Savoie Haute-Savoie Habitat, la société coopérative Ideis et toutes autres filiales.
il consiste dans la mise en place d'une police mère à aliments pour l'ensemble des chantiers dont la Déclaration Règlementaire d'Ouverture de Chantier ou le démarrage des travaux interviendra entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2026, et l'établissement pour chaque opération d'un bon de commande avec prise de garanties immédiate.
l'accord-cadre est conclu avec le montant maximum suivant sur la durée du marché : 1 500 000,00 EUR HT
Le marché est relatif à des prestations d'assurance dommage-ouvrage, assurance constructeur non réalisateur et assurance tous risques chantier pour le groupement souscripteur, à savoir l'Office Public de l'Habitat de la Haute-Savoie Haute-Savoie Habitat, la société coopérative Ideis et toutes autres filiales.
il consiste dans la mise en place d'une police mère à aliments pour l'ensemble des chantiers dont la Déclaration Règlementaire d'Ouverture de Chantier ou le démarrage des travaux interviendra entre le 1er janvier 2023 et le 31 décembre 2026, et l'établissement pour chaque opération d'un bon de commande avec prise de garanties immédiate.
l'accord-cadre est conclu avec le montant maximum suivant sur la durée du marché : 1 500 000,00 EUR HT