Accord-cadre pour la mise en œuvre de mesures de compensation zones humides pour pour l'opération ZAE Cinq Chemins du Haillan:

— mission 1: réalisation des travaux sur le(s) site(s) de compensation + gestion durable et entretien,

— mission 2: suivi des mesures et de l'atteinte des objectifs, et reporting auprès des services de l'Etat,

— mission 3: participation au COPIL en présence des services de l'État.

Accord-cadre pour la mise en œuvre de mesures de compensation zones humides pour l'opération ZAE Cinq Chemins du Haillan.