Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec maximum composé de deux lots. Le lot 1 est un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel de 500 000 euros HT, reconductible 3 fois pour le même montant. Le lot 2 est un accord-cadre composite avec une partie unitaire passée en accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 30 000 euros HT sur toute la durée et une partie passée en marché ordinaire (location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la criée de La Cotinière. Il s'agit d'un contrat full service de courte durée pour 7 transpalettes et 2 gerbeurs) non reconductible de 24 mois.
Location d'engins de travaux publics sans chauffeur de type chariot télescopique, manuscopique, pelle, mini-pelle pour la Direction de l'Eau, de la Mer et du Littoral. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum de 500 000 euros HT annuel, reconductible 3 fois pour le même montant.
Location de transpalettes électriques et gerbeurs pour la criée de La Cotinière. Il s'agit d'un contrat full service de courte durée pour 7 transpalettes et 2 gerbeurs. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire composite comprenant une partie forfaitaire passée en marché ordinaire et une partie unitaire passée en accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum de 30 000 euros HT, d'une durée de 24 mois non reconductible.