Le marché est un accord-cadre avec marchés subséquents, Il est passé sans minimum ni maximum et conclu avec plusieurs attributaires.
La durée de l'accord-cadre est de 4 ans.
Variante relative à la prise ne compte d'un prix ferme.
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Le marché est un accord-cadre avec marchés subséquents, Il est passé sans minimum ni maximum et conclu avec plusieurs attributairesLa durée de l'accord-cadre est de 4 ansVariante relative à la prise ne compte d'un prix ferme