il s'agit d'un accord-cadre de maitrise D'Oeuvre pour la rehabilitation, L'Extension et la creation de postes de relevage sur le territoire de la civis
les stipulations du présent accord-cadre concernent les missions de maîtrise d'oeuvre à exécuter relatives à la conception et la réalisation des travaux liés à l'exercice de la compétence assainissement collectif selon la liste non exhaustive ci-dessous :
O Réhabilitation / modernisation de poste de relevage existant et des canalisations amont/aval,
o Extension de poste de relevage existant,
o Création de poste de relevage et des canalisations amont/aval,
o Mise en conformité réglementaire de poste de relevage existant,
o Réalisation mission foncière complète en vue de la mise en place de servitude ou acquisition/régularisation de terrain,
o Réalisation de levé topographique en amont du projet,
o Réalisation de diagnostic amiante, de bilan acoustique,
O Réalisation de permis de construire, régularisation au regard de l'urbanisme
les stipulations du présent accord-cadre concernent les missions de maîtrise d'oeuvre à exécuter relatives à la conception et la réalisation des travaux liés à l'exercice de la compétence assainissement collectif selon la liste non exhaustive ci-dessous :
O Réhabilitation / modernisation de poste de relevage existant et des canalisations amont/aval,
o Extension de poste de relevage existant,
o Création de poste de relevage et des canalisations amont/aval,
o Mise en conformité réglementaire de poste de relevage existant,
o Réalisation mission foncière complète en vue de la mise en place de servitude ou acquisition/régularisation de terrain,
o Réalisation de levé topographique en amont du projet,
o Réalisation de diagnostic amiante, de bilan acoustique,
O Réalisation de permis de construire, régularisation au regard de l'urbanisme