Le présent marché concerne l'analyse du référentiel réglementaire et normatif relatif à certains sujets particuliers pour l'évaluation de la conformité d'équipements sous pression nucléaires de catégories I à IV et de niveau N1 hormis les tuyauteries du circuit primaire principal des chaudières nucléaires à eau de dimension nominale DN inférieure ou égale à 50 et les autres tuyauteries de DN inférieure ou égale à 100 ainsi que les accessoires sous pression de même DN qui leur sont raccordés.

Le présent marché concerne l'analyse du référentiel réglementaire et normatif relatif à certains sujets particuliers pour l'évaluation de la conformité d'équipements sous pression nucléaires de catégories I à IV et de niveau N1 hormis les tuyauteries du circuit primaire principal des chaudières nucléaires à eau de dimension nominale DN inférieure ou égale à 50 et les autres tuyauteries de DN inférieure ou égale à 100 ainsi que les accessoires sous pression de même DN qui leur sont raccordés.