l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de 34 000 euros (H.T.). Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables et ajustables selon les stipulations du Ccap

l'Accord-Cadre est exécuté par l'émission de bons de commande au fur et à mesure de l'apparition du besoin sans minimum et avec un montant maximum annuel de 34 000 euros (H.T.). Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables et ajustables selon les stipulations du Ccap