-Procédure de passation (cf art. 2-2 Rc):La consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande par le biais d'un appel d'offres ouvert.-forme (cf art. 2-3 Rc):La présente consultation donnera lieu un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires.Pour l'acquisition, l'abonnement, la maintenance préventive et curative, les prix applicables sont ceux indiqués dans le Bpu multipliés par les quantités réellement exécutées.Pour les pièces détachées les prix applicables sont ceux indiqués dans le catalogue prix public et le bordereau de remise (pourcentage) multipliés par les quantités réellement exécutées.- Durée - délais d'exécution (cf art.3-2 Rc):Durée : 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, durée totale maximum : 4 ans.Les délais de livraison des corbeilles seront indiqués sur chaque bon de commande, en accord avec le titulaire et ne devront pas excéder 10 semaines

-Procédure de passation (cf art. 2-2 Rc):La consultation est passée sous la forme d'un accord-cadre à bon de commande par le biais d'un appel d'offres ouvert.-forme (cf art. 2-3 Rc):La présente consultation donnera lieu un accord-cadre à bons de commandes mono attributaire et sera traité à prix unitaires.Pour l'acquisition, l'abonnement, la maintenance préventive et curative, les prix applicables sont ceux indiqués dans le Bpu multipliés par les quantités réellement exécutées.Pour les pièces détachées les prix applicables sont ceux indiqués dans le catalogue prix public et le bordereau de remise (pourcentage) multipliés par les quantités réellement exécutées.- Durée - délais d'exécution (cf art.3-2 Rc):Durée : 1 an à compter de la date de notification, reconductible tacitement 3 fois pour 1 an, durée totale maximum : 4 ans.Les délais de livraison des corbeilles seront indiqués sur chaque bon de commande, en accord avec le titulaire et ne devront pas excéder 10 semaines