l'Accord-Cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'achat d'équipements scolaires et collectifs pour les écoles maternelles et élémentaires et les accueils de loisirs de la ville de Beauvais.L'Accord-Cadre est à bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique et est sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel

l'Accord-Cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'achat d'équipements scolaires et collectifs pour les écoles maternelles et élémentaires et les accueils de loisirs de la ville de Beauvais.L'Accord-Cadre est à bons de commande conformément aux dispositions des articles R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique et est sans montant minimum annuel et sans montant maximum annuel