L'accord cadre a pour objet d'établir les termes régissant les bons de commande sur BPU, émis pour l'exécution des travaux de remise en état de logements vacants et de travaux de menues réparations, d'entretien courant des logements et des parties communes des ensembles immobiliers Elogie Siemp. Le patrimoine compte environ 27 600 logements répartis en 750 groupes immobiliers Paris — banlieue parisienne. Le taux de rotation annuelle des logements est de 5 % soit environ 1 350 logements. L'accord cadre se décompose en 12 lots techniques répartis en 4 secteurs géographiques: secteur 1 Paris — Courbevoie-Fontenay aux Roses (92); secteur 2: Paris; secteur 3: La Celle Saint Cloud (78), secteur 4: Vigneux sur Seine — Athis Mons (91) Ivry-sur-Seine-Créteil-Fontenay-sous-Bois-Villejuif (94) soit au total 31 lots. L'accord-cadre sans montant minimum ni maximum. Selon les lots, l'accord cadre est mono ou multi attributaire (maximum 3).Chacun des lots fera l'objet d'un accord cadre séparé.
Travaux de maçonnerie
Secteur 1: DT Nord — Secteur 2: DT Sud — 22 119 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Travaux Electricité Secteur 3: Banlieue ouest — 2 532 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux Electricité Secteur 4: Banlieue sud — 2 978 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux de Peinture — sols Secteur 1: DT Nord — 11 369 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Travaux de Peinture — sols Secteur 2: DT Sud — 10 750 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Travaux Peinture — sols — Secteur 3: Banlieue ouest — 2532 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux Peinture — sols — Secteur 4: Banlieue sud — 2 978 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux de Serrurerie Secteur 1: DT Nord — Paris secteur 2: DT Sud — 22 119 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Travaux Serrurerie Secteur 3: Banlieue ouest — 2 532 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux Serrurerie Secteur 4: Banlieue sud — 2 978 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux de menuiserie Secteur 1: DT Nord secteur 2: DT Sud — 22 119 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Travaux de maçonnerie — Secteur 3: Banlieue ouest — 2 532 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux de menuiserie Secteur 3: Banlieue ouest — 2 532 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux de menuiserie Secteur 4: Banlieue sud — 2 978 logements — Accord cadre mono attributaire.
Nettoyage des logements — Secteur 1: DT Nord secteur 2: DT Sud — 22 119 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Nettoyage des logements Secteur 3: Banlieue ouest — 2 532 logements — Accord cadre mono attributaire.
Nettoyage des logements Secteur 4: Banlieue sud — 2 978 logements — Accord cadre mono attributaire.
VRD Secteur 1: DT Nord secteur 2: DT Sud Secteur 3: Banlieue ouest Secteur 4: Banlieue sud — 27 629 Logements — Accord cadre mono attributaire.
Couverture Etanchéité Secteur 1: DT Nord secteur 2: DT Sud Secteur 3: Banlieue ouest Secteur 4: Banlieue sud — 27 629 Logements — Accord cadre mono attributaire.
Adaptation des logements aux personnes âgées et PMR TCE
Secteur 1: DT Nord secteur 2: DT Sud Secteur 3: Banlieue ouest Secteur 4: Banlieue sud — 27 629 Logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Travaux accès difficiles (cordistes) tous secteurs
Secteur 1: DT Nord secteur 2: DT Sud Secteur 3: Banlieue ouest Secteur 4: Banlieue sud — 27 629 Logements — Accord cadre mono attributaire.
Réception et distribution de télévision
Secteur 1: DT Nord secteur 2: DT Sud — 22 119 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux de maçonnerie — Secteur 4: Banlieue sud — 2 978 logements — Accord cadre mono attributaire.
Réception et distribution de télévision — Secteur 3: Banlieue ouest — 2 532 logements — Accord cadre mono attributaire.
Réception et distribution de télévision — Secteur 4: Banlieue sud — 2 978 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux de plomberie — Secteur 1: DT Nord- 11 369 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Travaux de plomberie Secteur 2: DT Sud — 10 750 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Travaux de plomberie Secteur 3: Banlieue ouest — 2 532 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux de plomberie Secteur 4: Banlieue sud — 2 978 logements — Accord cadre mono attributaire.
Travaux Electricité Secteur 1: DT Nord — 11 369 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).
Travaux Electricité Secteur 2: DT Sud — 10 750 logements — Accord cadre multi attributaire (3 maximum).