La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande tel que réglementé par les articles R.2162-1 et suivants du code de la commande publique, pour la réalisation d'une mission de coordonateur sécurité et protection de la santé (CSPS) concernant des travaux de réalisation des espaces publics de l'opération CENTRE VILLE à Rillieux la pape. L'accord-cadre est conclu avec un montant maximum (sans minimum) de 40 000 euro(s) HT

Mission de coordonateur sécurité et protection de la santé (CSPS) concernant des travaux de réalisation des espaces publics de l'opération Centre Ville à Rillieux la pape Le détail des missions est défini au CCTP