La durée globale prévue pour l'exécution de l'ensemble des prestations est de 12 mois à compter de l'ordre de service. L'exécution prévisionnelle des prestations aura lieu du 3.2.2020 au 3.2.2021. Prestations réglées par des prix global forfaitaire selon les stipulations de l'acte d'engagement. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de la Chapelle-Saint-Laurent.

Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de Combrand.

Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de Faye-l'Abbesse.

Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de Moncoutant.

Diagnostic et schéma directeur d'assainissement de la commune de Nueil-les-Aubiers.