l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire (1 attributaire par lot) pour la fourniture de bornes enterrées, semi-enterrées, compatible avec un système d'adaptation du contrôle d'accès pour la redevance incitative destinées à la collecte des ordures ménagères, papiers, verres et emballages. Bornes de 4 à 5m3.Le dossier est téléchargeable à cette adresse : http://www.grand-villeneuvois.fr/les-marches-publics-de-la-cagv-151.html.Durée initiale de 7 mois, reconductible 1 fois pour une durée de 1 an.Les montants indiqués sont les montants maximum pour une période
bornes enterrées
bornes semi-enterrées