La présente procédure négocié sans mise en concurrence est passée en application de l'article 35-ii.8 du Code des marchés Publics.
Elle concerne la fourniture et la livraison de pièces détachées dites d'origine pour des outils d'entretien routiers spécifiques de marque Bialler.
Pièces conformes en tous points aux cahiers des charges du constructeur ainsi qu'aux normes françaises ou européennes et aux spécifications techniques applicables.
Marché ordinaire à bons de commande.
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est de 50 000 EUR, seuil maximum HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction d.
La présente procédure négocié sans mise en concurrence est passée en application de l'article 35-ii.8 du Code des marchés Publics.
Elle concerne la fourniture et la livraison de pièces détachées dites d'origine pour des outils d'entretien routiers spécifiques de marque Bialler.
Pièces conformes en tous points aux cahiers des charges du constructeur ainsi qu'aux normes françaises ou européennes et aux spécifications techniques applicables.
Marché ordinaire à bons de commande.
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est de 50 000 EUR, seuil maximum HT pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la notification du marché.
Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction d.