La présente consultation est relative à un accord cadre à bons de commande, passé conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché.
il est à noter que le candidat pour le lot n°1 doit remettre impérativement une offre de reprise selon une liste annexe fournie de 8 véhicules.
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché