Le présent accord-cadre a pour objet de définir les termes régissant des futurs marchés à passer (désignés marchés subséquents) pour l'achat et la livraison de divers matériels d'équipement de cuisine.

Le présent lot porte sur la fourniture de mobiliers et petits matériels de cuisine. Le présent accord-cadre couvre les besoins en gros matériels, meubles et équipement nécessaires au fonctionnement de la restauration collective, du restaurant municipal, du Centre de formation des apprentis municipal, des cuisines satellites, et aux opérations d'aménagement de selfs services dans les établissements scolaires. La présente consultation ne porte que sur le lot 2 mobiliers et petits matériels de cuisine de la consultation d'acquisition de divers matériels d'équipements de cuisine, sans suite lors d'une précédente consultation.