Accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (trois maximum/lot), selon méthode «à tour de rôle», émission des bons de commande selon les besoins, sans mini ni maxi, ni variantes ni options, alloti en quatre lots par territoire.
Territoire des Deux Sevi — Deux Sorru Cruzzini Cinarca (2SSCC).
Territoire du Grand Ajaccio (AJA).
Territoire de l'Alta Rocca — Sartenais — Valinco — Taravo (ARSVT).
Territoire de l'Extrême Sud (ES).