Accord-cadre exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de commande conformément aux disposions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, pour des travaux tous corps d'état dans les logements et locaux de l'OPH2C (hors locaux administratifs). Il s'agit de travaux de maçonnerie ; menuiserie ; plomberie ; électricité ; peinture ; revêtement de sols.
Accord-cadre multi-attributaires (4 attributaires) exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de commande conformément aux disposions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, pour des travaux tous corps d'état dans les logements et locaux de l'OPH2C (hors locaux administratifs) libres de toute occupation. Pour les sites hors Bastia, ces travaux pourront exceptionnellement et dans des cas d'une technicité particulière et relevée, être réalisés dans des logements ou des locaux occupés. Il s'agit de travaux de maçonnerie ; menuiserie ; plomberie ; électricité ; peinture ; revêtement de sols.
Accord-cadre multi-attributaires (3 attributaires) exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de commande conformément aux disposions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, pour des travaux tous corps d'état dans les logements et locaux de l'OPH2C (hors locaux administratifs) libres de toute occupation. Pour les sites hors Bastia, ces travaux pourront exceptionnellement et dans des cas d'une technicité particulière et relevée, être réalisés dans des logements ou des locaux occupés. Il s'agit de travaux de maçonnerie ; menuiserie ; plomberie ; électricité ; peinture ; revêtement de sols.
Accord-cadre mono-attributaire exécuté au fur et à mesure des besoins, par l'émission de bons de commande conformément aux disposions des articles R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique, pour des travaux tous corps d'état dans les logements et locaux de l'OPH2C (hors locaux administratifs), libres ou non de toute occupation. Il s'agit de travaux de maçonnerie ; menuiserie ; plomberie ; électricité ; peinture ; revêtement de sols.