Pour le lot nº 1, le titulaire assure:

— l'enlèvement et le transport des bennes depuis sites mentionnés dans le CCATP jusqu'aux centres de traitement et de valorisation mentionnés dans l'offre du titulaire;

— le traitement et valorisation des déchets;

— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport;

— l'édition de rapports mensuels et annuels.

Les flux de déchets concernés par le présent lot sont les encombrants, le bois, le plâtre, le PVC et les gravats.

Pour le lot nº 2, le titulaire assure:

— l'enlèvement et le transport des bennes depuis les sites jusqu'aux centres de traitement mentionnés dans le CCATP du lot 2;

— la mise à disposition du personnel et du matériel nécessaire au transport;

— l'édition de rapports mensuels et annuels.

Le flux de déchets concerné par le présent lot sont les déchets verts.

Pour chaque lot, l'accord-cadre à bons de commande est mono-attributaire et conclu sans montant minimal ni montant maximal.

Transport, traitement et valorisation de déchets encombrants, de bois, de plâtre, de polychlorure de vinyle (PVC) et de gravats.

Transport des déchets verts.