Le présent marché a pour objet la réalisation, sur le territoire communal, de prestations de services tels que précisées dans le présent cahier spécial des charges dans les clauses techniques nécessaires à la collecte et au traitement des déchets et au maintien d'un bon état de propreté des infrastructures communales, ainsi qu'à la fourniture de sac poubelles.
On parlera plus généralement du concept «MSG Propreté».
Voir II.2.1.
Voir II.2.1.
Voir II.2.1.