le présent marché de prestations de services a pour objet la communication de l'image de la Collectivité par l'apposition de logos sur différents supports de diffusion appartenant à la S.A.S.P. Rugby Club Toulonnais et par l'apposition du nom de la ville sur le maillot de jeu de l'équipe première.Une avance de 15% est prévue pour ce marché à l'article 6 de l'ae et à l'article 10 du Ccp.Les modalités d'exécution et les modalités de détermination des prix des prestations sont fixées aux articles V et Viii du Cahier des Clauses Particulières
le présent marché de prestations de services a pour objet la communication de l'image de la Collectivité par l'apposition de logos sur différents supports de diffusion appartenant à la S.A.S.P. Rugby Club Toulonnais et par l'apposition du nom de la ville sur le maillot de jeu de l'équipe première.Une avance de 15% est prévue pour ce marché à l'article 6 de l'ae et à l'article 10 du Ccp.Les modalités d'exécution et les modalités de détermination des prix des prestations sont fixées aux articles V et Viii du Cahier des Clauses Particulières