Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des sites ainsi que la lutte contre les entraves à la circulation causées par les intempéries hivernales sur les infrastructures de transport BHNS relevant de la compétence du SMT Artois Gohelle. Le service mis en œuvre dans le cadre du marché doit permettre de maintenir ou de rétablir des conditions de circulation acceptables dans les meilleurs délais.

Le présent accord-cadre a pour objet les prestations de nettoyage des sites ainsi que la lutte contre les entraves à la circulation causées par les intempéries hivernales sur les infrastructures de transport BHNS relevant de la compétence du SMT Artois Gohelle. Le service mis en œuvre dans le cadre du marché doit permettre de maintenir ou de rétablir des conditions de circulation acceptables dans les meilleurs délais.