Les pièces de rechange objet du présent accord-cadre, conformément au règlement de l'union européenne nº 461/2010 du 27.5.2010 relatif aux pratiques du secteur automobile, doivent être fabriquées selon les spécifications et les normes de qualité imposées par les constructeurs des matériels pour la production des pièces de première monte, ou être de qualité équivalente.

Pièces pour l'entretien de véhicules légers, de poids lourds, d'engins agricoles et d'engins de travaux publics.

Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre.

A titre indicatif, les montants estimés indiqués dans les lots correspondent aux commandes passées sur la période du 2.1.2015 au 31.12.2015.

Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine pour l'entretien.

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