La communauté de communes Thelloise souhaite confier à un transporteur l'exécution d'un service de transport collectif à la demande et régulier à l'attention des particuliers.

Le marché concerne l'ensemble des tâches concourant à la gestion et à l'exploitation des services des transports publics de la communauté de communes Thelloise, le service de transport «Pass Thelle Bus» est constitué des services suivants:

— un service de transport collectif à la demande, «service gares»;

— un service de transport collectif à la demande, «service bourgs centre».

Les dessertes situées sur le territoire de la CC Thelloise seront proposées du lundi au samedi (sauf dimanche et jour férié). Les dessertes situées hors du territoire de la CC Thelloise, dans les pôles attractifs seront possibles du lundi au vendredi (sauf samedi, dimanche et jour férié). Le détail des prestations à réaliser figure au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).