Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un minimum fixé à 500 000 EUR HT et un maximum fixé à 3 000 000 EUR HT, sur la durée de l'accord-cadre de 2 ans conclu avec un seul opérateur économique.
Secteur Est (Nord-Est, Sud et Grenoble): Nord-Est: Sarcenas, Le Sappey en Chartreuse, Corenc, La Tronche, Meylan, Domène, Murianette, Gières, Venon, St-Martin d'hères. Sud: Échirolles, Bresson, Eybens, Brié et Angonnes, Herbeys, Poisat Grenoble.
Secteur Ouest (Nord-Ouest et Grand Sud): Nord Ouest: Fontaine Noyarey, Sassenage, Veurey Voroize, Seyssins, Seyssinet Pariset, St Egrève, Le Fontanil Cornillon, St-Martin le Vinoux, Quaix en Chartreuse, Proveysieux, Mont St-Martin Grand Sud: Champagnier, Jarrie, Montchaboud, Vizille, Notre Dame de Mésage, St-Pierre de Mésage, St-Barthélèmy de Séchilienne, Séchiliènne, Champ sur Drac, St-Georges de Commiers, Notre Dame de Commiers, Vif, Varces Allières et Risset, Claix, Pont de Claix, St-Paul de Varces, Vaulnaveys le haut, Vaulnaveys le Bas, Miribel Lanchâtre, Le Gua.