L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Toutes les fournitures proposées sont neuves.

Cet équipement devra être compatible avec les caissons du lot 3. Appareil à bras articulé ou potence sur faux-châssis intégré. Commande sécurisée en cabine. Sécurité sonore en fonctionnement. Dispositif de sécurité conforme aux pompes hydrauliques. Puissance de levage en harmonie avec le PTAC du véhicule. Barre anti-encastrement d'origine. Vérification de 1re mise en service. Réalisation du certificat de conformité initial pour véhicule neuf.

Cet équipement devra être compatible avec les caissons du lot 3. Appareil à bras articulé ou potence sur faux-châssis intégré. Commande sécurisée en cabine. Sécurité sonore en fonctionnement. Dispositif de sécurité conforme aux pompes hydrauliques. Puissance de levage en harmonie avec le PTAC du véhicule. Barre anti-encastrement d'origine. Vérification de 1re mise en service. Réalisation du certificat de conformité initial pour véhicule neuf.

Caisson déposable avec ridelles rabattables — caisson déposable avec ridelles fixes — caisson déposable avec ridelles fixes et hayon.

Balayeuses aspiratrices de voirie neuve de couleur blanche conformes à la réglementation. Fonctions requises: balayage, humectage simultané et aspiration des espaces du domaine public de la commune.

Petits véhicules utilitaires tôlés légers diesel de type châssis nu équipée d'un plateau fixe (pick up), d'une benne basculante, d'une benne à bec (trapézoïdale) de 1 m3 à 2 m3, tôlés courts, tôlés longs.

Petits véhicules utilitaires avec boite automatique ou robotisée, tôlés légers diesel de type châssis nu équipée d'un plateau fixe (pick up), d'une benne basculante, d'une benne à bec (trapézoïdale) de 1 m3 à 2 m3, tôlés courts, tôlés longs.