Le marché fait l'objet d'un groupement de commandes. Les membres sont la commune et son établissement public le centre communal d'action sociale.
Les prestations concernent des produits à fournir pour l'entretien et l'hygiène des locaux scolaires, périscolaires, sportifs, de la petite enfance, du troisième âge géré par le centre communal d'action sociale, locaux de restauration et administratifs.
Les services acheteurs concernés sont éducation/activités périscolaires, sports, petite enfance et action sociale du CCAS.
Fourniture de produits d'entretien avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/ distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum.
Fourniture de petits matériels d'entretien avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum.
Fourniture d'articles avec mise à disposition gratuite d'appareils (centrales de dilution/doseurs/distributeurs). Les produits sont listés dans le Bordereau de prix unitaires (BPU). Recours à la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, passé sans minimum ni maximum.
Déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.
Relance selon la procédure adaptée dans la mesure où les conditions cumulatives de relance en « Petits lots » sont réunies, conformément au code de la commande publique (article R. 2123-1-2