L'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : Conception, optimisation, maintenance, hébergement et services associés de sites web pour le Programme Europe du Nord Ouest. Il comprend l'ensemble des visuels et outils collaboratifs ; les améliorations ainsi que les éventuels développements supplémentaires qui s'avéreraient nécessaires pour les périodes de programmations actuelles et à venir.

L'Accord-Cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations suivantes : Conception, optimisation, maintenance, hébergement et services associés de sites web pour le Programme Europe du Nord Ouest. Il comprend l'ensemble des visuels et outils collaboratifs ; les améliorations ainsi que les éventuels développements supplémentaires qui s'avéreraient nécessaires pour les périodes de programmations actuelles et à venir.