Le présent cahier des clauses particulières a pour objet de fixer les conditions d'exploitation des services des lots A-B-C-D-E-F-G-H-I-J et K de transports des élèves résidant sur le territoire de la CINOR, principalement sur la commune de Saint-Denis et de façon complémentaire sur les autres communes membres par souci d'optimisation de la charge des véhicules, et fréquentant différents établissements scolaires situés sur le département de la Réunion, tels que décrits dans le dossier technique joint en annexe du présent cahier des clauses particulières.
Cf. article II.1.4) Description succincte de l'avis initial.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.
Cf. avis initial rubrique II.2.4) Description des prestations.