Voir II.2.4.

Objet des services: Collecte et évacuation des déchets ménagers sur le territoire de la commune de Villers-le-Bouillet.

Lieu de la prestation du service: Commune de Villers-le-Bouillet.

1. Collecte ordinaire des déchets ménagers résiduels et des déchets ménagers organiques par cnteneurs à puce et sacs

Lieu: Commune de Villers-le-Bouillet, Rue des Marronniers 16 à 4530 Villers-le-Bouillet.

Commentaire: La collecte ordinaire, qui débutera le 1.1.2018 et se terminera le 31.12.2025, des déchets ménagers résiduels et des déchets ménagers organiques par conteneurs à puces avec identification et pesée des 2 fractions séparées, sur tout le territoire de la commune de Villers-le-Bouillet sans exception (collecte du zoning) ainsi que leurs transports et vidanges au lieu de traitement, c'est-à-dire dans les installations de l'intercommunale INTRADEL sises à Herstal, du lundi au vendredi, de 6:00 à 21:00 et le samedi, de 6:00 à 14:00, ou à Ivoz-Ramet, du lundi au vendredi, de 8:00 à 17:00 (au choix de l'adjudicataire) ou en ce qui concerne les déchets organiques, au lieu désigné par l’intercommunale ou la commune.

La collecte s'effectue sur l’entité de Villers-le-Bouillet qui compte approximativement 6550 habitants, un zoning et +/- 2640 ménages ou assimilés.

La collecte sera réalisée selon le scénario suivant:

Une collecte hebdomadaire des déchets ménagers résiduels et une collecte (1 semaine/2) des déchets ménagers organiques. Lorsque la collecte des déchets ménagers résiduels coïncide avec la collecte des déchets organiques, il s’agira d’utiliser un camion duo dont les déchets seront triés à la source, avec identification et pesée des 2 fractions.

Les collectes s’effectueront le mercredi. Le jour pourrait éventuellement être modifié en accord entre les 2 parties.

L'entreprise comprend notamment:

a) la collecte des déchets ménagers par conteneurs à puces;

b) l'utilisation de véhicules de collecte spécialement adaptés et tous leurs accessoires conformes à la législation en vigueur;

c) toutes les charges d'exploitation, d'assurance, de taxes et d'entretien des véhicules précités;

d) les charges du personnel affecté à la conduite des véhicules;

e) les charges du personnel affecté à la collecte;

f) le traitement des déchets ménagers est une charge communale;

g) la transmission au pouvoir adjudicateur des données individuelles (voir clauses techniques).

2. Fourniture de conteneurs neufs

Il s’agira de fournir des conteneurs neufs, de dimensions diverses en vue, notamment d’équiper des nouveaux utilisateurs mais aussi de remplacer des exemplaires cassés ou défectueux, à la demande du pouvoir adjudicateur.

3. Fourniture de pièces détachées pour les conteneurs fournis

Il s’agira de fournir des pièces détachées pour les conteneurs, à la demande du pouvoir adjudicateur.