transport et traitement des boues du centre de traitement des eaux usées (Cteu) et des rhizosphères de Vesoul
la présente consultation concerne le transport et le traitement des boues du centre de traitement des eaux usées (Cteu) et des rhizosphères de Vesoul.L'Accord-Cadre est passé sous la forme d'un appel d'offres ouvert sans minimum avec maximum en application des articles L.2124-2, L2125-1 1°, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le seuil maximum est de 600 000 eur ht pour toute la durée de l'accord-cadre