Le marché a pour objet la collecte des ordures ménagères et assimilées sur le territoire de la CANBT.

Le marché comprend:

— une partie forfaitaire (service régulier de collecte),

— une partie à bons de commande, au sens de l'article 77 du code des marchés publics (CMP), sans montant minimum ni maximum.

Le marché est divisé en 2 lots:

— lot n° 1: collecte des ordures ménagères et assimilées — Nord,

— lot n° 2: collecte des ordures ménagères et assimilées — Côte-Sous-le-Vent.