Accord-cadre relatif à des prestations d'impression, de façonnage et de livraison de documents de communication institutionnels et promotionnels.
Le marché, passé par voie de procédure formalisée ouverte en application des articles 25-1, 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, avait pour objet la réalisation des prestations d'impression, de façonnage et de livraison de documents de communication institutionnels et promotionnels. Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier de clauses techniques particulières (CCTP) précisaient la description des prestations à effectuer ainsi que les modalités de leur mise en œuvre. L'accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 1 et multi-attributaires pour le lot 2, et s'exécute par l'émission de marchés subséquents.
Le marché, passé par voie de procédure formalisée ouverte en application des articles 25-1, 78 et 79 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, avait pour objet la réalisation des prestations d'impression, de façonnage et de livraison de documents de communication institutionnels et promotionnels. Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et le Cahier de clauses techniques particulières (CCTP) précisaient la description des prestations à effectuer ainsi que les modalités de leur mise en œuvre. L'accord-cadre prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 1 et multi-attributaires pour le lot 2, et s'exécute par l'émission de marchés subséquents.