Conformément aux dispositions de la loi no 85-704 du 12 juillet 1985 modifiée, du décret no 93-1268 du 29/11/1993 et de l'arrêté du 21/12/1993, le présent marché est un marché de Maîtrise d'oeuvre comportant uniquement l'élément Ordonnancement, Pilotage et Coordination (Opc), pour la déconstruction du Centre Nautique actuel et la construction neuve du Centre Aquatique Intercommunal de Guebwiller (68).