Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts de la Ville de Toul et de l'oph Toul Habitat.

Il comprend 3 lots:

— lot no1: Secteur ANRU Croix de Metz — ville de Toul et Toul Habitat

— Lot no2: Autres secteurs — ville de Toul

— Lot no3: Autres secteurs Toul Habitat (ZAC et villages) avec une tranche optionnelle pour le secteur Saint Georges.

Chaque lot du marché comporte:

— Une part fixe comprenant des prestations forfaitaires annuelles décrites dans les pièces du marché

— une part variable pour les prestations ponctuelles qui font l'objet de bons de commandes lors de la survenance du besoin.

Les dispositions techniques propres au marché sont détaillées dans les Cctp.

Accord-Cadre avec maximum et un opérateur économique conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat reconductible au maximum pour 2 périodes de un an.

Secteur Croix de Metz ANRU- ville de Toul et Toul Habitat.

Autres secteurs — ville de Toul.

Autres secteurs Toul Habitat ( ZAC et villages)

tranche optionnelle: Secteur Saint-Georges.