la présente consultation concerne les prestations de fourniture de compteurs de volume, vitesse et ultrassons, ainsi que de modules radio compact nécessaires aux opérations relatives au programme d'eau potable, ainsi qu'au renouvellement du parc.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum annuel: 80 000 euros HtMontant maximum annuel: 200 000 euros (H.T.).
la présente consultation concerne les prestations de fourniture de compteurs de volume, vitesse et ultrassons, ainsi que de modules radio compact nécessaires aux opérations relatives au programme d'eau potable, ainsi qu'au renouvellement du parc.L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum annuel: 80 000 euros HtMontant maximum annuel: 200 000 euros (H.T.).