Le présent accord-cadre est un accord de prestations intellectuelles à bons de commande qui vise: la réalisation d'études d'extension et de renforcement de réseau de distribution publique d'énergie électrique; la réalisation d'études liées aux opérations d'enfouissement de réseau électrique sur l'ensemble des Communes de la Guadeloupe. Les prestations se distinguent suivant leur nature: aérien, souterrain, aéro-souterrain, enfouissement de réseau ou lotissement. Pour tenir compte des spécificités territoriales, il est prévu une sectorisation du territoire: la Basse-Terre et la Grande-Terre.
Études d'extension, de renforcement et de sécurisation sur la Basse-Terre: Baie Mahault / Lamentin / Sainte-Rose / Deshaies / Pointe Noire / Bouillante / Vieux Habitants / Baillif / Basse-Terre / Saint-Claude / Gourbeyre / Vieux Fort / Trois Rivières / Capesterre-Belle-Eau / Goyave / Petit Bourg et les Îles des Saintes: Terre de Haut / Terre de Bas.
Études d'extension, de renforcement et de sécurisation en Grande-Terre: Anse-Bertrand / Port-Louis / Petit-Canal / Morne-à-l'Eau / Moule / Abymes / Pointe-a-Pitre / Gosier / Sainte-Anne / Saint-François ainsi que La Désirade / Grand-Bourg Marie Galante / Saint-Louis Marie Galante / Capesterre-Marie-Galante.
Études liées aux lotissements et à l'enfouissement sur la Basse Terre: Baie-Mahault / Lamentin / Sainte-Rose / Déshaies / Pointe-Noire / Bouillante / Vieux Habitants / Baillif / Basse-Terre / Saint-Claude / Gourbeyre / Vieux Fort / Trois Rivières / Capesterre-Belle-Eau / Goyave / Petit Bourg et les îles des Saintes: Terre de Haut / Terre-de-Bas.
Études liées à l'enfouissement et aux lotissement sur la Grande Terre: Anse-Bertrand / Port-Louis / Petit-Canal / Morne-a-l'Eau / Moule / Abymes / Pointe-a-Pitre / Gosier / Sainte-Anne / Saint-François ainsi que la Désirade / Grand-Bourg Marie Galante / Saint-Louis Marie Galante / Capesterre Marie Galante.