La présente consultation avait pour objet les opérations de rénovation des supports de médiation dans les salles permanentes du musée de l'armée. Le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du lot 1 et le Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) du lot 2, ainsi que le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun à tous les lots, précisaient la description des prestations à effectuer ainsi que les modalités de leur mise en œuvre.

L'accord-cadre relatif au lot 1: conceptions graphiques de panneaux, cartes, de cartels et de fiches dans les salles permanentes du musée de l'armée prenait la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de bons de commande dans les conditions décrites dans le cahier de clauses administratives particulières relatif au lot 1. Il a été conclu sans montant minimum ni montant maximum.

L'accord-cadre relatif au lot 2: mise en page, fabrication et pose de panneaux, de cartes et de cartels et de fiches dans les salles du musée de l'armée prenait la forme d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par l'émission de marchés subséquents dans les conditions décrites dans le cahier des clauses administratives particulières relatif au lot 2. Il a été conclu sans montant minimum ni montant maximum.