Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commande entre les communes de Rouen, Petit-Quevilly, Grand-Quevilly et la Communauté de l'agglomération Rouen-Elbeuf-Austreberthe (CREA). Ce marché fera l'objet de commandes et de facturations séparées pour chaque collectivité.

Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et sans maximum.