La Société Publique Locale "O Des Aravis" procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots :
- Lot 1 : Assurance "Dommages aux biens et risques annexes"
- Lot 2 : Responsabilité et risques annexes - contrat de première ligne
- Lot 3 : Responsabilité et risques annexes - contrat de deuxième ligne
- Lot 4 : Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants
- Lot 5 : Responsabilité atteintes à l'environnement
- Lot 6 : Flotte automobile et risques annexes
Assurance «Dommages aux biens et risques annexes»
Assurance «Responsabilité et risques annexes contrat de 1ère ligne» - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières
Assurance «Responsabilité et risques annexes contrat de 2ème ligne»
Assurance «Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants»
Assurance «Responsabilité atteintes à l'environnement»
Assurance «Flotte automobile et risques annexes» - les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant Ccap et au cahier des clauses techniques particulières